Conditions générales

Conditions d’utilisation – Les Thés DAVIDsTEA (en date du 26/02/11)

Veuillez lire ces conditions avant d’utiliser ce site Web.

Bienvenue à la page Web de DAVIDsTEA, Inc. (« Les Thés DAVIDsTEA »). Veuillez lire attentivement cette convention (la « Convention »), qui s’appliquera à l’utilisation de cette page Web, ainsi qu’à l’achat de tous les produits qui vous seront vendus à partir de cette page Web. En utilisant cette page Web, vous attestez que vous avez examiné et que vous comprenez les conditions prévues aux présentes, et que vous acceptez, sans restriction ni condition, d’être lié par celles-ci.

Puisque les modalités de cette convention peuvent être modifiées, à la discrétion exclusive de Les Thés DAVIDsTEA, sans que vous en soyez avisé, nous vous conseillons de visiter cette page Web de temps à autre, afin de vous tenir au courant des changements. Votre utilisation continue de cette page Web attestera votre consentement à tout changement.

  1. Politique de confidentialité : L’utilisation de cette page Web est assujettie à la Politique de confidentialité de Les Thés DAVIDsTEA. En accédant à cette page Web, vous consentez avoir lu non seulement cette Convention, mais aussi la Politique de confidentialité et être lié par celles-ci.
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Vos droits d’accéder à cette page Web peuvent être résiliés ou limités à tout moment, à la discrétion exclusive de Les Thés DAVIDsTEA. Les Thés DAVIDsTEA ne sont pas tenus de vous aviser à l’avance d’une telle résiliation ou de vous fournir des explications à cet égard. Cette résiliation sera en plus des autres droits que Les Thés DAVIDsTEA choisiront d’appliquer.

  1. Compte client : Vous êtes responsable d’assurer la sécurité de votre compte client sur cette page Web. Si des accusations sont déposées ou des dommages sont réclamés en raison de votre manque d’attention raisonnable en ce qui a trait à votre compte client ou votre mot de passe, vous acceptez d’être reconnu comme la seule et unique personne responsable.
  2. Droits d’auteur et marques de commerce : Tout matériel affiché sur ce site Web ou accessible à partir de ce site Web appartient à Les Thés DAVIDsTEA et aux tiers fournisseurs. Ces éléments sont protégés par les lois applicables sur le droit d’auteur et des marques de commerce au Canada et ailleurs. Par la présente, vous convenez de ne pas imprimer, copier, reproduire, publier, transmettre ou distribuer le contenu de ce site Web ou encore faire tout usage similaire de celui-ci, y compris mais non de façon limitative, le contenu textuel, graphique, audio ou vidéo, ainsi que le code. Nonobstant ce qui précède, vous pouvez accéder à ce site Web et effectuer une seule copie du matériel dans le cadre d’un usage personnel et non pas, dans le cadre d’un usage commercial. Rien dans la présente Convention ne doit être interprété comme une licence vous permettant d’en faire un tout autre usage, sauf dans un cadre d’un usage personnel.
  3. Liens : Cette page Web peut contenir des liens vers d’autres pages Web qui sont exploitées par des tiers, et qui ne sont pas contrôlées par Les Thés DAVIDsTEA. Les Thés DAVIDsTEA ne sont pas responsables de ces pages hyperliées et n’assument expressément aucune responsabilité avec ces pages hyperliées, auxquelles vous accédez à vos propres risques. De plus, Les Thés DAVIDsTEA ne font aucune représentation, garantie ou condition concernant les pages Web hyperliées ou leurs contenus.
  4. Commandes et paiement : Lorsque vous passez une commande sur cette page Web, votre commande sera considérée comme une offre à Les Thés DAVIDsTEA. Les Thés DAVIDsTEA se réservent le droit de refuser votre commande à tout moment ou pour quelque raison que ce soit, y compris mais non de façon limitative : i) la disponibilité des produits dans votre région (Les Thés DAVIDsTEA se réservent expressément le droit de réviser ou de cesser, en tout temps, la disponibilité de l’un quelconque de ses produits); et ii) si les produits sont incorrectement décrits ou tarifés sur la page Web. Si votre commande est annulée ou refusée, vous recevrez un courriel le confirmant. De plus, si votre commande est refusée ou annulée suite au paiement, Les Thés DAVIDsTEA vous rembourseront le montant intégral payé. À noter que toutes les ventes d’articles à prix réduit sont finales.

Le tiers fournisseur de service de carte de crédit doit approuver tout achat effectué avec une carte de crédit.

Vous acceptez de ne pas revendre les produits achetés aux termes de la présente Convention, ni de transférer vos droits en vertu des présentes, sans le consentement préalable écrit de Les Thés DAVIDsTEA.

  1. Expédition : Les Thés DAVIDsTEA livreront votre commande selon le mode de livraison choisi par vous, parmi les options offertes. La date d’arrivée prévue de votre commande doit être considérée comme une simple estimation, et Les Thés DAVIDsTEA ne seront pas responsables des dommages imputables à des retards de livraison.

Les frais l’expédition seront affichés lors de l’achat de produits sur cette page Web. Vous êtes responsable des taxes fédérale et provinciale liées à l’expédition et vous convenez de respecter toutes les lois d’exportation du Canada qui s’appliquent aux produits achetés ou reçus en vertu de cette convention.

Les Thés DAVIDsTEA utilisent les services d’un tiers fournisseur de service d’expédition pour expédier leurs produits. Par conséquent, Les Thés DAVIDsTEA ne seront pas responsables des pertes, des dommages (directes ou indirectes) ou des frais attribuables à l’expédition. Le titre et le risque de perte vous seront transférés lorsque le produit que vous avez acheté est transféré au tiers fournisseur de service d’expédition.

  1. Politique de retour : Si l’un de nos produits ne répond pas à vos attentes, nous voulons le savoir. Dans un tel cas, veuillez nous contacter pour nous signaler tout problème. Nous échangerons ou rembourserons votre achat avec grand plaisir dans un délai de trente (30) jours après la réception de la marchandise retournée. Veuillez noter que les remboursements seront seulement crédités sur la carte de crédit utilisée lors de l’achat initial et ne s’appliquent pas aux articles achetés à l’aide d’une carte-cadeau ou aux articles en solde/promotion.
  2. Clause de non-responsabilité : Dans toute la mesure du possible aux termes de la loi, l’utilisation de cette page Web est faite à vos propres risques, et par la présente, Les Thés DAVIDsTEA renoncent expressément à toute représentation ou garantie (expresse, implicite ou légale) concernant cette page Web et votre achat d’un de nos produits en vertu des présentes. Cette page Web est fournie « telle quelle », elle peut comporter des erreurs, inexactitudes, virus et bogues et pourrait ne pas être à jour; par conséquent, il ne faut pas s’y fier. Plus particulièrement, Les Thés DAVIDsTEA ne garantissent pas que la description du produit ou le tarif soient exacts.  Cette exclusion s’applique, mais non de façon limitative, aux garanties de qualité marchande ou d’adaptation à un usage particulier. Si vous téléchargez quelque contenu que ce soit de cette page Web, vous le faites à vos propres risques.
  3. Limitation de responsabilité : Par la présente, vous renoncez à tous recours, à toutes garanties ou responsabilités découlant de la loi ou autrement. En aucun cas Les Thés DAVIDsTEA, leurs dirigeants, représentants et employés ne seront responsables envers vous de tous dommages que ce soit, y compris mais non de façon limitative, les dommages directs, indirects, spéciaux, consécutifs, accessoires, punitifs ou autres. Les Thés DAVIDsTEA, leurs dirigeants, représentants et employés ne seront pas responsables de pertes de profits, de pertes d’exploitation, de données ou de tous dommages reliés aux ordinateurs. Par la présente, Les Thés DAVIDsTEA excluent toute responsabilité quant à la transmission de virus ou de bogues. Cette limitation intégrale s’appliquera même si Les Thés DAVIDsTEA, leurs dirigeants, représentants ou employés étaient informés de la survenance possible des dommages susmentionnés. La responsabilité maximale de Les Thés DAVIDsTEA ne peut dépasser, en aucun cas, le montant payé par l’acheteur pour le produit. Cette limitation est un élément essentiel de la présente Convention entre Les Thés DAVIDsTEA et vous.
  4. Indemnisation : Vous convenez d’indemniser Les Thés DAVIDsTEA, leurs dirigeants, administrateurs, employés ou mandataires contre toute action, y compris les frais juridiques raisonnables, causée par votre mauvais usage du site Web ou la violation d’une disposition de la présente Convention.
  5. Dispositions générales : Cette page Web, tout usage de cette page Web et tout différend en découlant ou qui est lié aux produits achetés sur cette page sont régis et interprétés selon les lois applicables de la province de Québec, sans référence aux principes de conflits de loi. Les Thés DAVIDsTEA et vous acceptez la compétence exclusive de la province de Québec.

La présente Convention et la Politique de confidentialité constituent l’entente complète entre les partis et il n’existe aucune autre convention ou représentation verbale ou écrite concernant l’objet visé par les présentes.

Si une disposition de ces modalités d’utilisation est jugée invalide ou inexécutable, cette disposition sera supprimée de la Convention, mais cela n’influera aucunement sur la validité des autres dispositions.

 

Modalités du programme Grand buveurMC

Le programme Grand buveurMC (« Programme ») est un programme gratuit de récompenses offert par DAVIDsTEA Inc. (« Les Thés DAVIDsTEA », « nous » et « notre ») à ses clients du Canada et des États-Unis. Les membres accumulent des points grâce à leurs achats et à d’autres activités admissibles et peuvent ensuite échanger ces points contre du thé en vrac, du matcha et d’autres récompenses gratuites dans les boutiques Les thés DAVIDsTEA et en ligne sur davidstea.com.

Veuillez lire attentivement les présentes modalités (« Modalités »).

En créant un compte, en accédant ou en participant au Programme, ou en utilisant le Programme, vous acceptez d’être lié par les présentes Modalités et par toutes les modalités qui y sont incluses par référence. Si vous n’acceptez pas, veuillez ne pas participer au Programme. 

1. Critères d’adhésion

L’adhésion au Programme (« Adhésion ») est gratuite, et aucun achat n’est requis. Pour participer, vous devez être un résident légal du Canada ou des États-Unis et être âgé de 13 ans ou plus, et vous devez obtenir le consentement d’un parent ou tuteur légal si vous n’avez pas atteint l’âge de majorité et qu’un tel consentement est requis à l’endroit où vous résidez. L’adhésion est réservée aux particuliers et n’est pas accessible aux sociétés, entreprises, organismes caritatifs, partenariats ou autres entités, sauf autorisation écrite préalable de Les Thés DAVIDsTEA. L’Adhésion est limitée à une par personne. Les employés, dirigeants, administrateurs, agents et représentants de Les Thés DAVIDsTEA et de leurs sociétés affiliées ne sont pas admissibles. 

Vous pouvez adhérer au Programme de l’une des façons suivantes : 

1.     en créant un compte en ligne Les Thés DAVIDsTEA à davidstea.com;

2.     en vous inscrivant dans une boutique Les Thés DAVIDsTEA à l’aide de votre adresse courriel;

3.      par tout autre mode d’adhésion que Les Thés DAVIDsTEA rendent disponible à l’occasion.

Une fois inscrit, vous pourrez également ajouter la carte fidélité Les Thés DAVIDsTEA à votre portefeuille mobile pour consulter votre solde de points et vous identifier comme membre. 

2. Gagner des points

Achats. Vous gagnez 1 point Grand buveurMC (« point ») pour chaque dollar dépensé en produits Les Thés DAVIDsTEA admissibles dans les boutiques Les Thés DAVIDsTEA ou en ligne sur davidstea.com. Pour gagner des points, vous devez être connecté à votre compte lorsque vous commandez en ligne, ou fournir l’adresse courriel associée à votre adhésion lorsque vous effectuez un achat en boutique. Les exclusions sont répertoriées à la section 8. 

Activités. Vous pouvez également gagner des points en réalisant les activités suivantes, chacune étant soumise aux limites fixées par Les Thés DAVIDsTEA : 

Activité 

Points 

S’inscrire à la liste de diffusion par courriel Les Thés DAVIDsTEA 

10 

S’inscrire à la liste de diffusion par texto Les Thés DAVIDsTEA 

10 

Recommander un ami (voir section 6) 

10 

Télécharger la carte de fidélité Les Thés DAVIDsTEA 

10 

Votre anniversaire (voir section 6) 

5 

Suivre Les Thés DAVIDsTEA (@davidstea) sur Instagram 

5 

 

La liste actuelle des activités est affichée dans la section Gagner des points de votre compte et peut être modifiée de temps à autre. Les points correspondant à chaque inscription ou activité ne peuvent être gagnés qu’une seule fois par adhésion. 

Points bonis. Il est possible que nous offrions des points bonis à l’occasion de promotions ou d’événements spéciaux. Lorsqu’une offre de points bonis s’applique, le taux indiqué remplace le taux standard de 1 point par dollar pour l’achat admissible. Par exemple, lors d’une offre 3 x les points sur un produit, un membre gagne 3 points pour chaque dollar dépensé sur ce produit. 

Les points ne sont pas monnayables, ne sont pas la propriété du membre et peuvent être uniquement échangés contre des Récompenses (telles qu’elles sont définies à la section 4). 

3. Statut et délai d’attribution des points

Les points gagnés lors d’un achat sont crédités sur votre compte dans les jours qui suivent l’exécution de votre commande. Jusqu’à ce moment-là, ils apparaissent comme En attente dans la section Historique de votre compte. Les points provenant de certaines activités peuvent également s’afficher comme En attente pendant leur vérification. 

Chaque point de votre compte présente l’un des statuts suivants : 

Statut 

Signification 

Approuvé 

Peut être échangé contre des récompenses 

En attente 

En cours de vérification; deviendra Approuvé une fois la vérification terminée 

Annulé 

Ne sera pas ajouté à votre compte. Par exemple, parce que la commande a été annulée ou entièrement remboursée 

Expiré 

Non utilisé dans les 365 jours suivant son obtention et n’est pas plus disponible (voir section 7) 

Seuls les points Approuvés peuvent être échangés contre des récompenses. 


4. Récompenses et échange

Vous pouvez échanger vos points Approuvés contre les récompenses suivantes (chacune étant une « Récompense »), en les combinant à votre guise en fonction de la valeur en points des thés que vous choisissez : 

Points 

Récompense en ligne 

100 

50 g de thé en vrac sélectionné 

200 

50 g de thé en vrac sélectionné ou préparation pour boisson au matcha 

300 

50 g de n’importe quel matcha traditionnel 

 

Combinaisons possibles. Vous n’êtes pas obligé de dépenser tous vos points pour une seule Récompense. Vous pouvez répartir vos points Approuvés entre autant de récompenses que votre solde le permet, dans n’importe quelle combinaison. Par exemple 

Vos points : 

Vous pourriez choisir : 

200 

Deux thés à 100 points OU un thé à 200 points ou une préparation pour boisson au matcha 

300 

Trois thés à 100 points OU un thé à 100 points + un thé à 200 points ou une préparation pour boisson au matcha OU un matcha traditionnel à 300 points 

400 

Quatre thés à 100 points OU deux thés à 100 points + un thé à 200 points ou une préparation pour boisson au matcha à 200 points OU un matcha traditionnel à 300 points + un thé à 100 points 

Les points que vous n’utilisez pas restent dans votre compte jusqu’à leur expiration, conformément à la section 7. 

En ligne. Connectez-vous à votre compte à davidstea.com, rendez-vous dans la zone Récompenses de la page du programme Grand buveurMC, puis choisissez le thé ou le matcha de votre choix. Les points ne peuvent pas être utilisés directement lors du paiement. Les récompenses en ligne sont expédiées uniquement avec une commande de produits; aucun montant minimum d’achat n’est requis, mais la valeur d’une récompense n’est pas prise en compte dans le calcul du seuil de livraison gratuite. Les récompenses peuvent uniquement être expédiées à des adresses au Canada et aux États-Unis. 

En boutique. Vous pouvez échanger vos points dans une boutique Les Thés DAVIDsTEA contre une quantité équivalente de thé en vrac, de préparation pour boissons au matcha ou de matcha traditionnel aux récompenses en ligne. Les points peuvent également être échangés contre des boissons du Bar à thés au taux de 100 points par boisson. À partir d’un minimum de 100 points, les points ne sont échangeables contre des récompenses que par tranches de 100 (100, 200, 300, etc.). Indiquez l’adresse courriel associée à votre compte pour effectuer l’échange. 

Disponibilité. Les récompenses sont soumises à la disponibilité des produits, et certaines peuvent n’être disponibles que dans un pays ou une boutique particulière. Si la récompense que vous avez choisie n’est pas disponible, nous ferons tout notre possible pour vous proposer un article équivalent. D’autres récompenses, y compris des articles non destinés à la vente exclusifs au programme, peuvent être proposées de temps à autre, à la discrétion de Les Thés DAVIDsTEA. 

Conditions. Les récompenses ne sont ni transférables ni monnayables (sauf si la loi l’exige) et ne peuvent être vendues, retournées ou échangées contre des points, de l’argent, une autre Récompense, un produit, une carte-cadeau ou une carte-cadeau électronique. Les points et les récompenses ne peuvent pas être utilisés pour couvrir les frais de livraison, les taxes ou l’achat de cartes-cadeaux, et les récompenses Grand buveurMC ne peuvent pas être utilisées pour les commandes passées à l’aide de l’application Shop. Les Thés DAVIDsTEA ne sont pas responsables des taxes encourues par les membres et ne sont pas responsables des récompenses perdues ou volées. Les récompenses sont susceptibles d’être modifiées, remplacées ou supprimées à la seule discrétion de Les Thés DAVIDsTEA. 

Si une récompense arrive endommagée, si vous recevez une récompense erronée ou s’il manque une récompense dans votre colis, vous devez contacter le Service à la clientèle de Les Thés DAVIDsTEA dans les 7 jours suivant la réception du colis. À défaut, la récompense sera considérée comme acceptée telle quelle. 

5. Statut Super buveur

Vous accédez au statut Super buveur dès que vous avez accumulé 400 points au cours d’une année civile. L’échange de points contre des récompenses ne réduit pas votre progression vers le statut Super buveur. Une fois que vous y avez accédé, le statut de Super buveur reste valide jusqu’à la fin de l’année civile au cours de laquelle vous vous êtes qualifié et pendant l’année civile suivante, après quoi vous pourrez à nouveau vous qualifier. 

Les Super buveurs peuvent bénéficier d’avantages exclusifs proposés de temps à autre par courriel, tels qu’un accès anticipé aux soldes, l’accès à des thés de série limitée, des événements en boutique et des produits dérivés de la marque Les Thés DAVIDsTEA réservés aux Super buveurs (« Cadeaux »). Les offres de cadeaux sont valables pour une durée limitée, en quantités limitées, jusqu’à épuisement des stocks, selon le principe du premier arrivé, premier servi, et sont limitées à un article cadeau par membre et par année civile. Les détails sur la manière de bénéficier de chaque avantage seront indiqués dans l’offre. 

6. Avantages d’anniversaire et de recommandation

Anniversaire. Si votre date de naissance est enregistrée dans votre compte, vous recevrez 5 points bonis le jour de votre anniversaire ainsi qu’une boisson gratuite au choix au Bar à thés, à aller chercher dans une boutique Les Thés DAVIDsTEA. L’avantage d’anniversaire est disponible une fois par an et doit être ajouté à votre compte avant votre anniversaire pour être valide. Une date de naissance ne peut être modifiée qu’en contactant le Service à la clientèle. 

Recommandations. Vous pouvez recommander des amis à l’aide du lien de recommandation disponible dans votre compte. Un ami recommandé bénéficie d’un rabais de 15 $ sur sa première commande de 30 $ ou plus (avant taxes et livraison) à davidstea.com. Vous gagnez 10 points une fois que la commande de l’ami recommandé a été traitée. Si la commande de l’ami recommandé est annulée ou retournée, les 10 points de recommandation liés à cette commande ne seront pas attribués, ou seront retirés de votre compte s’ils ont déjà été attribués. Les recommandations sont réservées aux nouveaux clients de Les Thés DAVIDsTEA. Les auto-recommandations, les recommandations vers des comptes en double et les liens de recommandation publiés sur des sites de bons de réduction ou de bonnes affaires ne sont pas autorisés, et Les Thés DAVIDsTEA se réservent le droit de retenir ou de supprimer les points de recommandation et les rabais obtenus de cette manière. 

7. Expiration des points et des récompenses.

Les points sont valides 365 jours à compter de la date à laquelle ils ont été gagnés. Tout point non échangé contre une récompense au cours de cette période expire à 23 h 59 min 59 s, heure de l’Est, le 365e jour et figurera comme Expiré dans votre compte. Chaque lot de points expire selon son propre calendrier, en fonction de la date à laquelle il a été gagné. 

Les récompenses sont valides 365 jours à compter de la date à laquelle elles apparaissent dans votre compte. Toute récompense non utilisée en ligne ou en boutique au cours de cette période expirera. 

Les points et les récompenses expirés ne peuvent pas être réactivés. Votre compte reste ouvert après l’expiration des points, et vous pouvez continuer à gagner de nouveaux points. Les points et les récompenses sont également annulés si votre adhésion prend fin ou est résiliée (voir section 16). 

8. Exclusions relatives aux points accumulés et échangés 

Les points ne peuvent être ni obtenus ni échangés dans les cas suivants : 

1.     Achats de cartes-cadeaux ou de cartes-cadeaux électroniques; 

2.     La partie de tout achat réglée à l’aide d’une carte-cadeau, d’une carte-cadeau électronique ou d’une autre carte prépayée; 

3.     Les consignes (par exemple, la consigne d’une bouteille d’eau); 

3.     Les remises en argent; 

4.     Les cadeaux offerts à l’achat; 

5.     Les taxes applicables; 

6.     Les frais de livraison et d’expédition; 

7.     Les achats effectués auprès de tiers, dans leurs points de vente ou en ligne (par exemple, Loblaws, Provigo, Amazon ou eBay); 

8.     Les commandes passées via l’application Shop (pour l’échange de récompenses); 

9.     Les points accumulés d’une manière non autorisée par les présentes Conditions générales ou par            toute offre, telle que déterminée à notre seule discrétion; 

10.     Tout produit ou service qui ne peut légalement être proposé dans le cadre du programme sur votre territoire; 

11.     Tout autre produit ou service que nous pourrions préciser de temps à autre, ou lorsque la loi l’interdit. 

9. Retours, annulations et remboursements 

Si une commande est annulée, ou si Les Thés DAVIDsTEA acceptent un retour et remboursent tout ou partie d’un achat pour lequel vous avez gagné des points : 

1.     Les points encore En attente pour cet achat seront annulés, en totalité ou proportionnellement au montant remboursé; 

2.     Les points déjà Approuvés pour cet achat seront déduits de votre compte dans la même proportion, ce qui peut entraîner un solde de points négatif; 

3.     Tous les points de recommandation ou points bonis liés à cet achat seront supprimés. 

Si Les Thés DAVIDsTEA autorisent le retour d’une récompense, les points utilisés pour cette récompense seront remis dans votre compte. 

10. Votre compte du programme 

Vous ne pouvez avoir qu’un seul compte du Programme. Vous pouvez consulter votre solde de points dans la section Récompenses, le statut et l’historique de vos points, ainsi que les récompenses disponibles en vous connectant à votre compte à davidstea.com, à l’aide de la carte de fidélité Les Thés DAVIDsTEA, ou en vous adressant à un employé d’une boutique Les Thés DAVIDsTEA. 

11. Confidentialité 

La Politique de confidentialité de Les Thés DAVIDsTEA (la « Politique de confidentialité ») s’applique au Programme et peut être consultée à davidstea.com en en faisant la demande au Service à la clientèle de Les Thés DAVIDsTEA. En consentant aux présentes Conditions d’utilisation (ou, si vous êtes une personne mineure, votre parent ou tuteur légal accepte), vous acceptez également de vous conformer aux conditions de la Politique de confidentialité, qui pourraient être modifiées de temps à autre. 

12. Modalités d’utilisation du site Web 

Les modalités d’utilisation du site Web de Les Thés DAVIDsTEA (les « Conditions du site Web ») s’appliquent chaque fois que vous utilisez notre site Web dans le cadre du programme. Les Conditions du site Web peuvent être consultées à davidstea.com ou en en faisant la demande au Service à la clientèle de Les Thés DAVIDsTEA. En consentant aux présentes Conditions d’utilisation (ou, si vous êtes une personne mineure, votre parent ou tuteur légal accepte), vous acceptez également de vous conformer aux Conditions du site Web, qui pourraient être modifiées de temps à autre. 

13. Communications de Les Thés DAVIDsTEA 

En adhérant au programme (ou, si vous êtes une personne mineure, votre parent ou tuteur légal accepte), vous acceptez de recevoir des courriels au sujet du programme, y compris des mises à jour au sujet des points et des récompenses. Les courriels marketing et les textos ne sont envoyés que si vous avez donné le consentement requis par la législation applicable. 

14. Désabonnement aux communications 

Vous pouvez vous désabonner des courriels ou textos marketing à tout moment en utilisant l’option de désabonnement figurant dans chaque message que nous envoyons. Le désabonnement n’affecte pas vos points, vos récompenses ou vos autres droits au titre du programme, mais les points déjà gagnés pour votre inscription à la liste de diffusion par courriel ou texto ne vous seront pas attribués à nouveau si vous vous réabonnez. 

15. Changements au programme 

Les Thés DAVIDsTEA peuvent modifier, limiter, suspendre ou interrompre le programme et les présentes conditions générales, y compris les critères d’adhésion, le nombre de points attribués par dollar ou par activité, le nombre de points requis pour chaque récompense, les récompenses proposées, les achats admissibles et les délais de validité. 

Si nous apportons une telle modification, nous vous en informerons à l’avance en publiant les Conditions générales modifiées sur davidstea.com et en envoyant un avis à l’adresse courriel associée à votre compte. L’avis comprendra un tableau comparatif illustrant les modifications. Votre participation continue après la notification vaut acceptation de la modification. 

Si une modification augmente vos obligations ou allège les nôtres et que vous ne l’acceptez pas, vous pouvez fermer votre compte sans frais ni pénalité. Vos points Approuvés resteront disponibles pour l’échange jusqu’à leur expiration, conformément à la section 7. 

La version des présentes Conditions générales publiée sur davidstea.com prévaut sur toute version antérieure. 

16. Résiliation et sortie du programme 

Nous nous réservons le droit de : 

  1. Mettre fin au programme, ou à toute partie de celui-ci, à tout moment. Si le programme prend fin, vous disposerez d’un délai maximal de 365 jours à compter de la date effective de fin du programme pour échanger vos points Approuvés contre des récompenses, après quoi tous les points restants seront perdus et votre adhésion prendra fin; 

  1. Mettre fin immédiatement à votre participation au programme en cas d’abus, de manipulation, de fraude, d’altération du programme, de non-respect répété des présentes Conditions générales ou de comportement préjudiciable aux intérêts de Les Thés DAVIDsTEA. Nous vous enverrons un avis à l’adresse courriel associée à votre compte, et tous vos points et récompenses seront perdus; 

  1. Retirer, modifier temporairement ou suspendre le programme, en tout ou en partie, de quelque façon que ce soit, en cas d’erreur matérielle, omission, problème technique, virus ou bogue informatique, atteinte à l’intégrité, intervention non autorisée, fraude, défaillance technique ou toute autre cause indépendante de notre volonté qui interfère avec la bonne marche de tout aspect du programme. Toute tentative visant à endommager délibérément un site Web ou à compromettre le fonctionnement légitime du programme peut constituer une violation des lois pénales ou civiles, et nous nous réservons le droit de demander réparation et dommages-intérêts dans toute la mesure permise par la loi. 

Vous pouvez quitter le programme à tout moment en contactant le Service à la clientèle de Les Thés DAVIDsTEA. Lorsque vous quittez le programme, tous les points, récompenses et cadeaux disponibles dans votre compte seront annulés, et vos informations relatives au programme seront supprimées à votre demande. 

17. Décharge et limitation de responsabilité 

Dans la pleine mesure permise par la loi, vous dégagez Les Thés DAVIDsTEA et leurs entités affiliées et acceptez qu’ils ne seront aucunement tenus responsables de toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de ou en lien avec votre participation au programme, l’échange et l’utilisation/utilisation abusive de tout article, événement ou expérience obtenu au moyen de points ou de récompenses ou autrement en lien avec le programme, y compris les responsabilités et dommages découlant de changements au Programme ou de son annulation. Cette limitation s’applique à tous les dommages de quelque nature que ce soit, y compris les dommages directs, indirects, accessoires, punitifs ou consécutifs, la perte de données, de revenus ou de bénéfices, la perte ou l’endommagement de biens, ainsi que les réclamations de tiers, qu’elles relèvent du contrat, de la responsabilité civile, de la négligence, de la négligence grave, de la responsabilité objective ou de toute autre cause, même si la possibilité de tels dommages a été signalée. Dans toute la mesure permise par la loi, notre responsabilité globale maximale ne dépassera pas quarante dollars canadiens (40,00 $CA). 

18. Droits d’auteur 

Le design, les textes, les dessins, les logos, les icônes de bouton, les images et les extraits audio du programme, de même que leur sélection et arrangement, et tout logiciel exclusif sont protégés par le copyright © Les Thés DAVIDsTEA, tous droits réservés, et sont protégés par les lois canadiennes et américaines sur le droit d’auteur. Sauf indication contraire, vous pouvez copier électroniquement et imprimer des parties du contenu du programme uniquement pour accéder au programme à des fins personnelles. Toute autre utilisation, y compris la reproduction, la modification, la distribution, la republication, la transmission, l’affichage ou l’exécution, sans l’autorisation écrite préalable de Les Thés DAVIDsTEA, est strictement interdite. 

19. Marques de commerce 

Grand buveurMC. Super buveur, davidstea.com et tous les en-têtes de page, images exclusives et icônes de boutons sont des marques de service, marques de commerce et/ou signes distinctifs de Les Thés DAVIDsTEA et ne peuvent être utilisés en lien avec tout produit ou service qui n’est pas offert par Les Thés DAVIDsTEA d’une manière qui est susceptible de causer de la confusion chez les clients ou d’une manière qui discrédite Les Thés DAVIDsTEA. Tous les autres noms de produit, marques de commerce, dénominations sociales et logos cités appartiennent à leurs propriétaires respectifs. 

20. Devises et règlement des différends 

Les points sont accumulés à raison d’un point par dollar dépensé dans la devise de votre achat : en dollars canadiens pour les achats effectués au Canada ou sur la boutique canadienne, et en dollars américains pour les achats effectués aux États-Unis ou sur la boutique américaine. 

En cas de litige entre vous et Les Thés DAVIDsTEA, nous souhaitons le résoudre efficacement par l’intermédiaire de notre Service à la clientèle, joignable à l’adresse www.davidstea.com/pages/contact. Toute réclamation ou responsabilité liée au programme, aux récompenses ou aux présentes Conditions générales dont Les Thés DAVIDsTEA pourraient être tenus responsables en vertu de la loi sera payable uniquement en devise canadienne, même si vous n’êtes pas résident canadien. 

21. Choix de la loi applicable et du lieu de juridiction 

Les présentes Conditions d’utilisation et tout différend qui y est associé seront régis et interprétés selon les lois de la province de Québec, au Canada, à l’exclusion des dispositions relatives aux conflits des lois. Vous acceptez la compétence exclusive et le lieu de juridiction d’un tribunal compétent situé dans le district de Montréal, au Québec, au Canada. 

22. Dispositions générales 

  1. Il vous incombe d’assurer la sécurité de votre compte, de votre mot de passe et de vos questions de sécurité. 

  1. L’adhésion et tous les droits qui y sont liés sont personnels et non transférables, et votre compte reste la propriété de Les Thés DAVIDsTEA. 

  1. Vous devez veiller à ce que les informations figurant dans votre compte (telles que votre nom, votre adresse postale, votre adresse courriel et votre numéro de téléphone) soient à jour. Nous ne sommes pas responsables si nous ne parvenons pas à vous contacter parce que vos informations ne sont pas à jour. 

  1. Nous pouvons vendre ou céder en totalité ou en partie le programme à une société apparentée ou à un tiers, fusionner avec une autre entité, ou procéder à toute réorganisation d’entreprise ou opération de financement. 

  1. En cas de décès d’un membre, le compte sera fermé et tous les points et récompenses seront annulés. 

  1. Les présentes Conditions générales doivent être interprétées de manière à être valides, légales et exécutoires. Si une disposition est jugée partiellement ou totalement invalide, illégale ou inapplicable, elle sera modifiée ou restreinte uniquement dans la mesure nécessaire pour la rendre exécutoire, et les autres dispositions resteront en vigueur. 

  1. Notre défaut ou retard dans l’exercice d’un droit, d’un pouvoir ou d’un recours ne constitue pas une renonciation à celui-ci, et un exercice unique ou partiel n’empêche pas tout exercice ultérieur. 

  1. Les termes au singulier incluent le pluriel et vice versa, sauf si le contexte exige le contraire, et « y compris » signifie « y compris, mais sans s’y limiter ». 

23. Comment nous contacter 

Si vous avez des questions concernant le programme, si vous avez besoin d’aide, si vous souhaitez signaler un problème ou faire part de vos commentaires, veuillez contacter le Service à la clientèle de Les Thés DAVIDsTEA à l’adresse www.davidstea.com/pages/contact ou vous rendre dans votre boutique Les Thés DAVIDsTEA la plus proche.